Déposée le 14 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROV-EAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROV-EAUX domicilié(e) 5 Le Campus - avenue du Parc, 95033 CERGY PONTOISE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PROVOST - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705277.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2001.
PROV-EAUX a également déposé les autres marques suivantes : universal
PROV-EAUX (SARL) - 5 Le Campus - avenue du Parc, 95033 CERGY PONTOISE CEDEX - France
Monsieur PROVOST - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 6 août 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503489 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06
Installations de distribution d'eau et installations sanitaires, entretien ou nettoyage d'objets divers
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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